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1. Identification du site
Le présent site web est édité par le Club Nautique Saint-Pierrais, association loi 1901.
2. Propriétaire et responsable de publication
Club Nautique Saint-Pierrais
SIRET : 411 770 431 000 20
Responsable de publication : SCHMITT Victor, Trésorier
Adresse : Saint-Pierre & Miquelon
3. Hébergeur
Google Cloud Platform / Firebase
Entreprise : Google Ireland Limited
Localisation : Serveurs situés aux États-Unis avec Standard Contractual Clauses pour conformité RGPD
4. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Pour toute question, le tribunal compétent est celui de la juridiction de Saint-Pierre & Miquelon.
Dernière mise à jour : 21/04/2026